Comptabilité Cours 2 : Les principes comptables (1ère partie)

PLAN DU COURS (DEUXIEME PARTIE)

1. Les règles de comportement

La notion d’image fidèle

La régularité et la sincérité

Le principe de « supériorité » (prééminence) de la réalité sur l’apparence

2. Les règles des comptes (ou hypothèses de construction des comptes)

Le principe de non compensation

La continuité d’activité

On peut dire que la comptabilité doit donner une image la plus fidèle de ce que vous possédez (aussi bien sur vos biens, sur votre argent et sur ce que vous gagnez). C’est pour cela que des règles appelées PRINCIPES existent. On peut dire qu’il y a trois grands types de règles que l’on va détailler au cas par cas.

Les règles de comportement

Il faut garder à l’esprit de fournir l’image la plus fidèle possible de la réalité. Soit en faisant une présentation dite financière ; soit en faisant une présentation dite juridique. Un peu comme si vous désirez présenter un muffin soit avec de la crème chantilly, soit avec de la crème pâtissière. Et pour cela, trois règles importantes.

La notion d’image fidèle

On ne peut pas donner une image bien précise sur la comptabilité mais on peut s’en rapprocher, si possible adaptée aux besoins des demandeurs et de façon à ce qu’elle soit comprise par tous. Elle doit être aussi objective. Même s’il n’existe aucune règle à son sujet, on peut dire qu’elle est la base élémentaire des principes. C’est grâce à cette image que nous pourrons dire que notre entreprise va bien.

La régularité et la sincérité

Que dit la loi ?

PCG, article 120-2

La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de réalité et de l’importance relative des événements enregistrés.

Dans ce principe, il faut que les choses se fassent dans les règles et le plus souvent possible. Cela vous permettra d’avoir un savoir-faire. Lorsque vous faîtes plusieurs fois un même gâteau, vous devez les préparer avec les mêmes ingrédients à chaque fois que vous le faites.

Il faut aussi que ce que vous marquiez soit le plus sincère possible. C’est comme si vous mettiez une couche de chocolat sur une tarte au pomme et que vous le fassiez passer pour un muffin au chocolat. C’est un genre de savoir être.

Vous pourrez ainsi mieux analyser la situation (à savoir si elle est pessimiste ou optimiste). Ainsi, vous pourriez avoir une attitude que l’on nomme « savoir apprécier ».

Le principe de « supériorité » (prééminence) de la réalité sur l’apparence

Que dit la loi ?

IAS 1

Les transactions et les autres évènements de la vie de l’entreprise doivent être enregistrés et présentés conformément à leur nature et réalité sans s’en tenir uniquement à leur apparence juridique.

Ce n’est pas vraiment un principe. Toutefois, il pourrait le devenir. Cela veut dire que vous devez présenter de façon exacte le nom et la somme du produit, et où il se situe dans votre comptabilité sans tenir compte de la partie « lois » de ce produit. Ce qui veut dire que vous devez présenter votre gâteau, que vous vendez à un certain prix sans tenir compte de la manière dont il sera mangé.

Les règles des comptes (ou hypothèses de construction des comptes)

Avec ces règles, cela vous permet de traduire vos données financières afin de traiter à fond les documents que vous devez présenter de façon intacte. Pour cela, il faut suivre 5 règles :

Le principe de non compensation

Que dit la loi ?

Code de commerce, article 123-19

Les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément. Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif  et de passif du bilan ou entre les postes de charges et de produits du compte de résultat.

PCG, article 410-5

La compensation des comptes est interdite, sauf lorsqu’elle est expressément prévue par les dispositions en vigueur.

Cela veut dire que, si vous avez des dettes chez votre fournisseur sur le papier, vous ne pouvez pas dire : « Tiens ! Je vais noter à côté de la dette de mon client que je l’échange avec la dette que j’ai avec mon fournisseur ».

Vous devez traiter différemment vos dettes, vos achats, vos ventes ou votre argent à fond de façon à avoir les informations les plus précises possible. Cela évite un appauvrissement des informations comptables. Vous devez régler vos dettes fournisseurs et demander le règlement de celles de vos clients.

La continuité d’activité

Que dit la loi ?

Code de commerce, article 123-20

Pour l’établissement des comptes annuels, le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre ses activités.

PCG, article 120-1

La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité

Normes internationales, cadre conceptuel

Les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse que l’entreprise est en situation de continuité et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible. Ainsi, il est supposé que l’entreprise n’a ni l’intention ni la nécessité de mettre fin à ses activités, ni de réduire de façon importante la taille de son exploitation.

Que disent les différents codes et articles de lois concernant cette règle ? Grâce aux documents que vous préparez en fin d’année, ceux-ci doivent vous permettre de les comparer d’une année sur l’autre afin de vous poser la question suivante : est-ce que je continue ou je mets la clé sous la porte ?

Mais comment reconnait-on que l’entreprise est en difficulté ? Grâce à trois points essentiels :

• Vous avez, par exemple, vos comptes bancaires qui sont toujours à découvert
• Vous perdez énormément de clients
• Vous êtes victimes de catastrophes naturelles ou de changement de lois qui sont en votre défaveur

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