PLAN DU COURS 1. Qu’est-ce que la T.V.A. ? 2. La notion d’assujetti et de redevable 3. Quel est le mécanisme général de T.V.A ? 4. Quels sont les champs d’application de la T.V.A. ? Son champ d’application Ses modalités d’application Qu’est-ce que la...
PLAN DU COURS 1. Définition des actifs, passifs, produits et charges 2. Tenue, structure et fonctionnement des comptes 3. Documents de synthèse Le bilan Le compte de résultat L’annexe 4. Les classes du PCG Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes...
Vous avez du mal à retenir les chiffres, à mettre des noms sur les visages, à vous souvenir d’un long dossier ? Avec un peu d’entraînement, votre mémoire cessera de vous jouer des tours. Comment s’y prend-il, votre collègue, pour se souvenir de tout ?...
PLAN DU COURS 2. La classification des impôts et taxes (2e partie) Les autres impôts Les éléments de la technique fiscale L’administration fiscale Comment est évaluée la matière imposable ? Le forfait La méthode indiciaire L’évaluation de l’Administration...
PLAN DU COURS 1. Le code général des impôts 2. La classification des impôts et taxes (1ère partie) La classification d’après la fonction de l’impôt La classification administrative La classification économique Dans ce chapitre, nous allons approfondir...
PLAN DU COURS (DEUXIEME PARTIE) 2. Les règles des comptes (ou hypothèses de construction des comptes) (2e partie) Le découpage du temps et l’indépendance des exercices La permanence des méthodes L’intangibilité du bilan d’ouverture Les principes d’évaluation...
PLAN DU COURS (DEUXIEME PARTIE) 1. Les règles de comportement La notion d’image fidèle La régularité et la sincérité Le principe de « supériorité » (prééminence) de la réalité sur l’apparence 2. Les règles des comptes (ou hypothèses de construction des...
PLAN DU COURS (DEUXIEME PARTIE) 6. Quelles sont les principales caractéristiques de l’impôt ? La notion de prélèvement L’impôt est obligatoire L’impôt ne comporte ni contrepartie ni affectation 7. L’assiette 8. Les prélèvements et les différentes notions...
PLAN DU COURS (PREMIERE PARTIE) 1. Qu’est-ce que la fiscalité (ou droit fiscal) ? 2. D’où vient la fiscalité ? 3. Notions fondamentales 4. Les sources du droit fiscal Les sources législatives Les sources conventionnelles Les sources réglementaires La...